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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE POUTRES
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INOPOUTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOPOUTRE
FRANCE POUTRES, SAS

Numéro de dépôt :
3922574
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/05/2022
INOPOUTRE de FRANCE POUTRES

Présentation de la marque INOPOUTRE

Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE POUTRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INOPOUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE POUTRES domicilié(e) Zone Artisanale, 2 rue Louis Blériot - 85190 - Venansault - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 941 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE POUTRES, M. Olivier Chapeau domicilié(e) Zone Artisanale, 2 rue Louis Blériot - 85190 - Venansault - France.

La marque INOPOUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOPOUTRE est expirée depuis le 25 mai 2022.

FRANCE POUTRES a également déposé les autres marques suivantes : INOROOF , INOFLOOR , INOJOIST , INOWALL , INOPLAN , INOSOL


FRANCE POUTRES, SAS - Zone Artisanale, 2 rue Louis Blériot - 85190 - Venansault - France - SIREN 532941507


FRANCE POUTRES, M. Olivier Chapeau - Zone Artisanale, 2 rue Louis Blériot - 85190 - Venansault - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Sciage.